N 19/283 Assemblées générales 2008, 2006.10.27-2008.11.25 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/283
Titre:Assemblées générales 2008
Dates:27 octobre 2006 - 25 novembre 2008
Période de création:27/10/2006 - 25/11/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocation 1ère assemblée (Juin);
- Convocation 2e assemblée (Novembre);
- Communes;
- Procès-verbaux;
- Listes de présences;
- Médias;
- Transparents de présentation;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272566
 

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