N 19/284 Assemblées générales 2009, 1998.03.24-2009.12.17 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/284
Titre:Assemblées générales 2009
Dates:24 mars 1998 - 17 décembre 2009
Période de création:24/03/1998 - 17/12/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Statuts;
- Convocation 1ère assemblée (Juin);
- Convocation 2e assemblée (Novembre);
- Communes;
- Procès-verbaux;
- Liste des présences;
- Médias;
- Transparents de présentation;
- Divers - 20 ans du SMUR-Chablais (24.06.2009).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272236
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises