N 19/282 Assemblées générales 2007, 2006.11.23-2007.10.25 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/282
Titre:Assemblées générales 2007
Dates:23 novembre 2006 - 25 octobre 2007
Période de création:23/11/2006 - 25/10/2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocation 1ère assemblée (Juin);
- Convocation 2e assemblée (Novembre);
- Communes;
- Procès-verbaux;
- Listes de présences;
- Médias;
- Transparents de présentation;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272565
 

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