N 19/287 Assemblées générales 2012, 2003.12.19-2012.12.03 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/287
Titre:Assemblées générales 2012
Dates:19 décembre 2003 - 3 décembre 2012
Période de création:19/12/2003 - 03/12/2012
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Statuts;
- Convocation 1ère assemblée (Juin);
- Convocation 2e assemblée (Novembre);
- Assemblée générale extraordinaire du 25.09.2012;
- Procès-verbaux;
- Liste des présences;
- Médias;
- Transparents de présentation;
- Divers.

L'entrée "Assemblée générale extraordinaire du 25.09.2012" est subdivisée selon les rubriques suivantes:
- Statuts;
- Projet de convention relative à la mise en place d'une gouvernance commune transitoire;
- Convocations Hôpital du Chablais;
- Convocations Hôpital Riviera et Hôpital Riviera-Chablais;
- Liste des présences;
- Carte de vote;
- Procès-verbaux;
- Séances de préparation de l'assemblée générale;
- Médias;
- Présentation;
- Préparation;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272243
 

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