N 19/286 Assemblées générales 2011, 2009.07.01-2011.11.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/286
Titre:Assemblées générales 2011
Dates:1er juillet 2009 - 19 novembre 2011
Période de création:01/07/2009 - 19/11/2011
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Statuts;
- Convocation 1ère assemblée (Juin);
- Convocation 2e assemblée (Novembre);
- Listes des délégués;
- Procès-verbaux;
- Liste des présences;
- Médias;
- Transparents de présentation;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272238
 

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