N 19/288 Assemblées générales 2013, 2009.11.25-2013.12.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/288
Titre:Assemblées générales 2013
Dates:25 novembre 2009 - 19 décembre 2013
Période de création:25/11/2009 - 19/12/2013
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Statuts;
- Convocation 1ère assemblée (Juin);
- Convocation 2e assemblée (Novembre);
- Anniversaires de l'Hôpital du Chablais et de la Fondation Miremont;
- Communes;
- Procès-verbaux;
- Liste des présences;
- Médias;
- Transparents de présentation;
- Divers - 20 ans du SMUR-Chablais (24.06.2009).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272244
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises