N 19/328 Séances Juillet-Décembre 2007, 2006.08.18-2008.01.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/328
Titre:Séances Juillet-Décembre 2007
Dates:18 août 2006 - 31 janvier 2008
Période de création:18/08/2006 - 31/01/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Documents de travail relatifs aux séances, avec index selon les ordres du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272124
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises