N 19/1270 Service technique 2008-2010, 1997.10.17-2010.02.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1270
Titre:Service technique 2008-2010
Dates:17 octobre 1997 - 8 février 2010
Période de création:17/10/1997 - 08/02/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Romande Energie;
- Travaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271644
 

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