N 19/1225 Budget 2002-2004, 2001.04.04-2005.05.11 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1225
Titre:Budget 2002-2004
Dates:4 avril 2001 - 11 mai 2005
Période de création:04/04/2001 - 11/05/2005
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance concernant les budgets de l'Hôpital Riviera, notamment au sujet de recours contre l'enveloppe budgétaire, adressés au Service de la santé publique;
- Budgets, dont certains avec commentaires;
- Documents relatifs au calcul des budgets de l'hôpital, notamment des tableaux de budgets de la Convention vaudoise d'hospitalisation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255891
 

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