N 19/1226 Budget 2005, 2004.06.02-2005.03.09 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1226
Titre:Budget 2005
Dates:2 juin 2004 - 9 mars 2005
Période de création:02/06/2004 - 09/03/2005
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance concernant le budget de l'Hôpital Riviera, notamment avec le Service de la santé publique;
- Exemplaires du budget 2005, dont 1 avec commentaires;
- Documents relatifs à l'élaboration du budget de l'hôpital, notamment des rapports comptables, des listes d'employés avec rémunération et des propositions de mesures d'économies de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255892
 

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