N 19/1227-1228 Comptes, 1998.02.27-2005.05.10 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1227-1228
Titre:Comptes
Dates:27 février 1998 - 10 mai 2005
Période de création:27/02/1998 - 10/05/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255845
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises