N 19/1229 Fiduciaire Gross, 2002.03.07-2010.04.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1229
Titre:Fiduciaire Gross
Dates:7 mars 2002 - 19 avril 2010
Période de création:07/03/2002 - 19/04/2010
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Rapports de l'organe de contrôle;
- Correspondance;
- Fondation de soutien en faveur de l'Hôpital Riviera;
- Association de l'Hôpital de Montreux;
- Pharmacie des hôpitaux de l'Est lémanique (PHEL).

Enveloppe (2):
- Rapport de l'organe de contrôle des comptes de l'exercice 2007.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255820
 

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