N 19/1372 Travaux 2004, 2003.12.09-2004.12.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1372
Titre:Travaux 2004
Dates:9 décembre 2003 - 13 décembre 2004
Période de création:09/12/2003 - 13/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents relatifs au nouveau tarif ambulatoire TARMED mis en place dans les hôpitaux suisses, notamment des rapports sur l'effet de ce tarif sur les honoraires ambulatoires des médecins, ainsi que des tableaux de rémunération des médecins de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255740
 

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