N 19/1200 Correspondance 2008, 2007.09.08-2008.11.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1200
Titre:Correspondance 2008
Dates:8 septembre 2007 - 19 novembre 2008
Période de création:08/09/2007 - 19/11/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255731
 

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