N 19/1290-1292 Commission du personnel, 2000.09.05-2011.06.20 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1290-1292
Titre:Commission du personnel
Dates:5 septembre 2000 - 20 juin 2011
Période de création:05/09/2000 - 20/06/2011
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255565
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises