N 19/1290 Travaux 2000-2004, 2000.09.05-2004.07.01 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1290
Titre:Travaux 2000-2004
Dates:5 septembre 2000 - 1er juillet 2004
Période de création:05/09/2000 - 01/07/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Documents relatifs à l'organisation de la commission, notamment des règlements, diverses versions des statuts et des listes de membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271565
 

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