N 19/1236 Travaux 1999-2000, 1994.01.21-2000.12.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1236
Titre:Travaux 1999-2000
Dates:21 janvier 1994 - 12 décembre 2000
Période de création:21/01/1994 - 12/12/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à la mise en place d'un service de neurochirurgie au sein de l'Hôpital Riviera, notamment des rapports, de la correspondance entre l'hôpital, le CHUV et le Service de la santé publique et de la documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255517
 

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