N 19/1237 Travaux 2001- 2007, 2001.09.26-2007.03.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1237
Titre:Travaux 2001- 2007
Dates:26 septembre 2001 - 5 mars 2007
Période de création:26/09/2001 - 05/03/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Listes d'opérations et copies de documents provenant de dossiers de patients;
- Statistiques d'activité;
- Documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255512
 

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