N 19/1396 Travaux 2004, 1999.06.01-2004.12.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1396
Titre:Travaux 2004
Dates:1er juin 1999 - 10 décembre 2004
Période de création:01/06/1999 - 10/12/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances du Conseil de fondation, du Comité de placement et de la commission financière;
- Correspondance;
- Relevés du portefeuille d'actions;
- Coupures de presse;
- Documents relatifs à la gestion des activités de la fondation, notamment des rapports, les statuts de la fondation et des règlements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255209
 

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