N 19/1395 Travaux 2003, 2002.12.06-2002.12.23 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1395
Titre:Travaux 2003
Dates:6 décembre 2002 - 23 décembre 2002
Période de création:06/12/2002 - 23/12/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du Comité de placement, du Conseil de fondation et d'assemblées générales;
- Relevés du portefeuille d'actions;
- Documents et rapports relatifs à la gestion des activités de la fondation

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255079
 

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