N 19/1394 Travaux 2002, 1999.07.01-2002.12.18 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1394
Titre:Travaux 2002
Dates:1 er juillet 1999 - 18 décembre 2002
Période de création:01/07/1999 - 18/12/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du Comité de placement et du Conseil de fondation;
- Photocopies de coupures de presse;
- Relevés du portefeuille d'actions;
- Documents et rapports relatifs à la gestion des activités de la fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255077
 

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