N 19/1393 Travaux 2001, 2001.01.18-2002.01.04 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1393
Titre:Travaux 2001
Dates:18 janvier 2001 - 4 janvier 2002
Période de création:18/01/2001 - 04/01/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du Comité de placement, du Conseil de fondation et d'assemblées générales des délégués;
- Relevés du portefeuille d'actions;
- Documents et rapports relatifs à la gestion des activités de la fondation;

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255078
 

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