N 19/1392 Travaux 1999-2000, 1999.05.27-2000.12.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1392
Titre:Travaux 1999-2000
Dates:27 mai 1999 - 27 décembre 2012
Période de création:27/05/1999 - 27/12/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Relevés du portefeuille d'actions;
- Procès-verbaux du Conseil de fondation, Comité de placement et d'assemblées générales;
- Documents personnels provenant de candidates à la nomination d'une représentante des "Assurés" au sein du Conseil de fondation;
- Documents et rapports relatifs à la gestion des activités de la fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255107
 

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