N 19/1397 Travaux 2005, 2004.12.08-2005.11.18 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1397
Titre:Travaux 2005
Dates:8 décembre 2004 - 18 novembre 2005
Période de création:08/12/2004 - 18/11/2005
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du Comité de placement;
- Exemplaires d'une convention relative à une cotisation d'assainissement découlant de la fusion de la FISP avec la Fondation de prévoyance en faveur du personnel de l'Hôpital de la Providence;
- Relevés du portefeuille d'actions;
- Procès-verbaux du Conseil de Fondation;
- Rapports et documents relatifs à la gestion de la fondation;
- Statuts de la fondation au 01.04.2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255075
 

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