N 19/1353 Travaux 2004, 2003.12.30-2004.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1353
Titre:Travaux 2004
Dates:30 décembre 2003 - 21 décembre 2004
Période de création:30/12/2003 - 21/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Convocations avec ordre du jour;
- Documents relatifs aux séances de la Conférence des Directeurs, notamment de la correspondance, des notes manuscrites et des rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255005
 

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