N 19/1354 Travaux 2005-2006, 2004.11.05-2007.01.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1354
Titre:Travaux 2005-2006
Dates:5 novembre 2004 - 5 janvier 2007
Période de création:05/11/2004 - 05/01/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de la Conférence des directeurs généraux;
- Ordres du jour et documents de travail;
- Conférence des directeurs médicaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255009
 

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