N 19/1350-1354 Conférence des Directeurs, 2000.12.01-2007.01.05 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1350-1354
Titre:Conférence des Directeurs
Dates:1er décembre 2000 - 5 janvier 2007
Période de création:01/12/2000 - 05/01/2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255002
 

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