N 19/1350 Travaux 2001, 2000.12.01-2002.01.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1350
Titre:Travaux 2001
Dates:1er décembre 2000 - 4 janvier 2002
Période de création:01/12/2000 - 04/01/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Convocations avec ordres du jour;
- Documents de travail relatifs aux séances, notamment des notes manuscrites et de la correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255461
 

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