N 19/1351 Travaux 2002, 2001.12.07-2002.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1351
Titre:Travaux 2002
Dates:7 décembre 2001 - 23 décembre 2002
Période de création:07/12/2001 - 23/12/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Convocations avec ordres du jour;
- Documents de travail relatifs aux séances, notamment des rapports, avec annexes, du cabinet d'audit KPMG concernant le statut et la rémunération des médecins hospitaliers, ainsi que de la correspondance et de notes manuscrites;
- Prévisions d'activité pour 2002 et décomptes d'activités de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255003
 

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