N 19/1352 Travaux 2003, 2003.01.06-2004.01.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1352
Titre:Travaux 2003
Dates:6 janvier 2003 - 19 janvier 2004
Période de création:06/01/2003 - 19/01/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Convocations avec ordres du jour;
- Documents de travail relatifs aux séances, notamment des rapports et projets concernant une convention fixant les conditions de travail et de formation des médecins-assistants et chefs de clinique dans les hôpitaux publics du canton de Vaud, ainsi que de la correspondance et des notes manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255004
 

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