N 19/1348-1349 Assemblées générales, 1999.12.23-2009.05.28 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1348-1349
Titre:Assemblées générales
Dates:23 décembre 1999 - 28 mai 2009
Période de création:23/12/1999 - 28/05/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux assemblées générales de la Fédération, classés par assemblées, en lien avec l'ordre du jour des réunions. Ces documents sont les suivants:
- Convocations, avec ordres du jour;
- Procès-verbaux;
- Rapports de gestion;
- Budgets et comptabilité;
- Rapports et documents de supports aux points abordés lors des assemblées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254981
 

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