N 19/1348 Assemblées générales 2000-2002, 1999.12.23-2002.06.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1348
Titre:Assemblées générales 2000-2002
Dates:23 décembre 1999 - 10 juin 2002
Période de création:23/12/1999 - 10/06/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254982
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises