N 19/1349 Assemblées générales 2002-2009, 2001.06.28-2009.05.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1349
Titre:Assemblées générales 2002-2009
Dates:28 juin 2001 - 28 mai 2009
Période de création:28/06/2001 - 28/05/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254987
 

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