N 19/1204 Circulaires 2005-2007, 2005.01.06-2008.01.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1204
Titre:Circulaires 2005-2007
Dates:6 janvier 2005 - 7 janvier 2008
Période de création:06/01/2005 - 07/01/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi une copie d'un rapport de synthèse sur la réflexion sur la planification Riviera-Chablais (Janvier 2005).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254901
 

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