N 19/1172 Correspondance 2006, 2001.04.26-2006.12.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1172
Titre:Correspondance 2006
Dates:26 avril 2001 - 27 décembre 2006
Période de création:26/04/2001 - 27/12/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254870
 

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