N 19/1171 Correspondance Juin-Décembre 2005, 2005.04.16-2005.12.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1171
Titre:Correspondance Juin-Décembre 2005
Dates:16 avril 2005 - 30 décembre 2005
Période de création:16/04/2005 - 30/12/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254869
 

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