N 19/1173 Correspondance 2007, 2006.07.06-2007.12.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1173
Titre:Correspondance 2007
Dates:6 juillet 2006 - 24 décembre 2007
Période de création:06/07/2006 - 24/12/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254871
 

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