N 19/940 Correspondance Mai-Septembre 2000, 1998.02.10-2000.10.06 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/940
Titre:Correspondance Mai-Septembre 2000
Dates:10 février 1998 - 6 octobre 2000
Période de création:10/02/1998 - 06/10/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254858
 

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