N 19/941 Correspondance Octobre-Décembre 2000, 1999.01.01-2000.12.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/941
Titre:Correspondance Octobre-Décembre 2000
Dates:1er janvier 1999 - 27 décembre 2000
Période de création:01/01/1999 - 27/12/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254859
 

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