N 19/939-945 Correspondance générale, 1996.01.31-2002.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/939-945
Titre:Correspondance générale
Dates:31 janvier 1996 - 31 décembre 2002
Période de création:31/01/1996 - 31/12/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257837
 

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