N 19/946 Correspondance avec les médecins, 1988.02.01-1998.08.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/946
Titre:Correspondance avec les médecins
Dates:1er février 1988 - 19 août 1998
Période de création:01/02/1988 - 19/08/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance et procès-verbaux de séances, concernant notamment la fusion des hôpitaux de la Riviera au sein d'un hôpital multisite;
- Rapports statistiques;
- Documents relatifs aux honoraires, notamment des listes de médecins, des règlements et des rapports comptables;
- Documents relatifs à l'organisation du corps médical, notamment les statuts du Collège des médecins de l'Hôpital Riviera et des organigrammes.

Le dossier comprend des documents antérieurs à la fusion et datant de l'Hôpital de zone de Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257838
 

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