N 19/939-946 Correspondance , 1988.02.01-2002.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/939-946
Titre:Correspondance
Dates:1er février 1988 - 31 décembre 2002
Période de création:01/02/1988 - 31/12/2002
Niveau:Série
Importance matérielle:8 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254893
 

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