N 19/1193 Courrier 2012, 2011.12.15-2012.11.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1193
Titre:Courrier 2012
Dates:15 décembre 2011 - 20 novembre 2012
Période de création:15/12/2011 - 20/11/2012
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254836
 

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