N 19/1192 Courrier Juillet-Décembre 2011, 2011.07.08-2011.12.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1192
Titre:Courrier Juillet-Décembre 2011
Dates:8 juillet 2011 - 23 décembre 2011
Période de création:08/07/2011 - 23/12/2011
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254835
 

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