N 19/1190 Courrier Juillet-Décembre 2010, 2010.07.06-2010.12.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1190
Titre:Courrier Juillet-Décembre 2010
Dates:6 juillet 2010 - 29 décembre 2010
Période de création:06/07/2010 - 29/12/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254833
 

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