N 19/1189 Courrier Janvier-Juin 2010, 2010.01.05-2010.12.14 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1189
Titre:Courrier Janvier-Juin 2010
Dates:5 janvier 2010 - 14 décembre 2010
Période de création:05/01/2010 - 14/12/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254832
 

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