N 19/1178 Courrier Janvier-Mai 2005, 2003.04.08-2005.12.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1178
Titre:Courrier Janvier-Mai 2005
Dates:8 avril 2003 - 6 décembre 2005
Période de création:08/04/2003 - 06/12/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254821
 

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