N 19/1177 Courrier 2003-2004, 2002.02.25-2004.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1177
Titre:Courrier 2003-2004
Dates:25 février 2002 - 31 décembre 2004
Période de création:25/02/2002 - 31/12/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254817
 

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