SB 109/2324 FANTOME Notaire Dubois (Jean-Paul), à Nyon : dispositions à cause de mort : onglet No 6, 1996.04.02-1998.03.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2324 FANTOME
Titre:Notaire Dubois (Jean-Paul), à Nyon : dispositions à cause de mort : onglet No 6
Dates:02.04.1996 - 02.03.1998
Période de création:02/04/1996 - 02/03/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos 501 - 600

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Onglet conservé par Me Thierry Dubois successeur de Me Jean-Paul Dubois qui le versera ultérieurement.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1225655
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises