SB 109/2083-2154 Notaire Favre (Etienne), à Ollon, 1968.12.19-2011.12.14 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2083-2154
Titre:Notaire Favre (Etienne), à Ollon
Dates:1968-2011
Période de création:19/12/1968 - 14/12/2011
Niveau:Série
Importance matérielle:72 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:66 registres d'onglets d'actes entre vifs + 6 registres d'onglets de dispositions à cause de mort.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Onglet
Instruments de recherche:Un répertoire alphabétique est inclus dans chaque onglet.

Zone des notes

Notes:Les registres d'actes entre vifs SB 109/2145 à SB 109/2148 et le registre SB 109/2154 sont manquants et seront versés plus tard par Me Hugli
 

Descripteurs

Entrées:  Ollon (Suisse, VD) (Lieux\O)
  FAVRE (ETIENNE, NOTAIRE A OLLON, EPOQUE 1968-2011) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1209828
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises